{"id":900000781,"date":"2026-08-28T14:20:00","date_gmt":"2026-08-28T12:20:00","guid":{"rendered":"https:\/\/neuronup.com\/fr\/mentions-legales\/"},"modified":"2026-08-28T14:51:54","modified_gmt":"2026-08-28T12:51:54","slug":"mentions-legales-et-cgu","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/neuronup.com\/fr\/mentions-legales-et-cgu\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales et CGU"},"content":{"rendered":"\n

Ce site web appartient \u00e0 NeuronUP<\/strong>, S<\/strong>.L<\/strong>. (ci-apr\u00e8s, NeuronUP), dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 calle Piqueras, n\u00ba. 31, 5\u00aa planta, Logro\u00f1o (La Rioja), Espagne, et titulaire du NIF B-26479725. NeuronUP est une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e constitu\u00e9e \u00e0 La Rioja, par acte authentique re\u00e7u \u00e0 Logro\u00f1o par le Notaire Monsieur Julio Antonio Pernas Tob\u00eda, le 4 f\u00e9vrier 2011, sous le num\u00e9ro 175 de son r\u00e9pertoire, immatricul\u00e9e le 9 f\u00e9vrier 2011 au Registre du Commerce de La Rioja, Tome 726, Folio 218, Section 8\u00aa, Feuille num\u00e9ro LO-14.320, inscription 1\u00aa.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP est un fournisseur de services num\u00e9riques, propri\u00e9taire et d\u00e9veloppeur de l\u2019application ou solution SaaS (Software as a Service) web destin\u00e9e aux professionnels d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab NeuronUP \u00bb, pour la r\u00e9\u00e9ducation et la stimulation cognitives de personnes pr\u00e9sentant des d\u00e9ficits cognitifs dus \u00e0 diverses causes (l\u00e9sion c\u00e9r\u00e9brale, d\u00e9mence, d\u00e9ficience intellectuelle, maladie mentale, etc.) et d\u2019enfants sans atteinte ayant besoin de renforcer l\u2019attention, la m\u00e9moire, la planification, etc. afin d\u2019am\u00e9liorer l\u2019acquisition d\u2019aptitudes scolaires.<\/p>\n\n\n\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019acc\u00e8s au site web et d\u2019utilisation des services propos\u00e9s<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

1. Objet des conditions<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les Conditions g\u00e9n\u00e9rales suivantes (ci-apr\u00e8s, les Conditions) r\u00e9gissent l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation de www.neuronup.com<\/a> et www.neuronup.us<\/a> (ci-apr\u00e8s \u00ab environnement web \u00bb, \u00ab environnements web \u00bb, \u00ab le site \u00bb, \u00ab les sites \u00bb ou \u00ab le site et le blog \u00bb, indistinctement).<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP vous sugg\u00e8re de lire les Conditions de ces environnements web, qui d\u00e9crivent les modalit\u00e9s d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation applicables \u00e0 toute personne qui les visite et y navigue, conform\u00e9ment aux dispositions de la r\u00e9glementation espagnole en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP peut modifier ces Conditions ; il est donc recommand\u00e9 de les consulter p\u00e9riodiquement afin d\u2019\u00eatre d\u00fbment inform\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le simple acc\u00e8s \u00e0 ces sites web n\u2019implique l\u2019\u00e9tablissement d\u2019aucun type de relation entre NeuronUP et l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP ne peut garantir la disponibilit\u00e9 et la continuit\u00e9 du fonctionnement de l\u2019ensemble de ses environnements, \u00e9tant donn\u00e9 que cela d\u00e9pend d\u2019autres prestataires, mais, dans la mesure du possible, elle avertira pr\u00e9alablement des interruptions de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

2. Acc\u00e8s au site web<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

L\u2019acc\u00e8s aux sites web est gratuit et implique, n\u00e9cessairement et sans r\u00e9serve, l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes Conditions.<\/p>\n\n\n\n

Certains contenus et services ne sont accessibles qu\u2019apr\u00e8s inscription de l\u2019utilisateur et sous r\u00e9serve de conditions particuli\u00e8res d\u2019utilisation publi\u00e9es ici. En outre, il est possible de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat des produits et  services propos\u00e9s apr\u00e8s paiement et acceptation de leurs conditions correspondantes.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur acc\u00e8de \u00e0 l\u2019un quelconque de ces environnements sous sa seule responsabilit\u00e9. Les contenus et services propos\u00e9s sur le site web ont pour finalit\u00e9 la diffusion d\u2019informations concernant les activit\u00e9s d\u00e9velopp\u00e9es ainsi que les produits et services propos\u00e9s par NeuronUP.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur sera responsable de l\u2019acc\u00e8s et de l\u2019utilisation correcte des sites web dans le respect de la l\u00e9galit\u00e9 en vigueur, ainsi que des principes de bonne foi, de la morale et de l\u2019ordre public, et s\u2019engage \u00e0 observer avec diligence toute instruction suppl\u00e9mentaire qui, en relation avec ladite utilisation et ledit acc\u00e8s, pourrait lui \u00eatre donn\u00e9e par NeuronUP. Il est express\u00e9ment interdit de r\u00e9aliser des \u00ab framings \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019utilisation par l\u2019utilisateur de m\u00e9canismes alt\u00e9rant la conception, la configuration originale ou les contenus de ce site web.<\/p>\n\n\n\n

3. Exactitude du contenu<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

NeuronUP se r\u00e9serve la facult\u00e9 de proc\u00e9der, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, \u00e0 toute modification ou mise \u00e0 jour des contenus et services des sites web, des pr\u00e9sentes Conditions et, en g\u00e9n\u00e9ral, de tous les \u00e9l\u00e9ments qui composent la conception et la configuration des sites web et du blog.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP mettra en \u0153uvre tous les moyens \u00e0 sa port\u00e9e pour que l\u2019information figurant dans ces environnements soit exacte et \u00e0 jour, bien qu\u2019elle ne puisse le garantir de mani\u00e8re permanente.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019inclusion de liens vers d\u2019autres URL a une finalit\u00e9 purement informative et ne signifie pas que NeuronUP recommande et\/ou garantit lesdits sites web, sur lesquels elle n\u2019exerce aucun contr\u00f4le, et elle n\u2019est pas responsable de leur contenu.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP n\u2019est pas responsable des \u00e9ventuelles divergences pouvant survenir entre la version de ses documents imprim\u00e9s et la version \u00e9lectronique publi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

4. Proc\u00e9dure de contractualisation<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
    \n
  1. L\u2019achat de produits ou de services via le site web est soumis aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de contractualisation figurant sur le pr\u00e9sent site web, ainsi que, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 toutes conditions particuli\u00e8res pouvant \u00eatre \u00e9tablies pour certains produits et services, dont l\u2019utilisateur sera pr\u00e9alablement inform\u00e9 avant leur souscription effective.

    L\u2019utilisateur pourra acc\u00e9der aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de contractualisation de chacun des services propos\u00e9s via ce site web \u00e0 tout moment pendant le processus de souscription du service concern\u00e9.

    La version officielle de tous les contrats est r\u00e9dig\u00e9e en espagnol. Nous disposons toutefois de versions traduites \u00e0 titre de courtoisie en : anglais, fran\u00e7ais, italien et portugais (Br\u00e9sil). En cas de divergence, la version pr\u00e9valant sera celle r\u00e9dig\u00e9e en espagnol.

    En tout \u00e9tat de cause, pour souscrire l\u2019un quelconque des produits ou services propos\u00e9s via ce site web, l\u2019utilisateur doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 de plus de 18 ans.

    Au cours du processus de souscription, l\u2019utilisateur remplira le formulaire \u00e9lectronique correspondant avec ses donn\u00e9es en suivant les instructions qu\u2019il recevra \u00e0 chaque instant \u00e0 l\u2019\u00e9cran. Une fois le formulaire rempli, il devra accepter express\u00e9ment les pr\u00e9sentes Conditions et la Politique de confidentialit\u00e9 publi\u00e9e sur ce site web.

    Chaque acte d\u2019achat impliquera la lecture et l\u2019acceptation irr\u00e9vocable des Conditions g\u00e9n\u00e9rales et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, particuli\u00e8res de Contractualisation \u00e9tablies par NeuronUP, ainsi que de la Politique de confidentialit\u00e9.
    <\/li>\n\n\n\n
  2. Informations post\u00e9rieures \u00e0 la conclusion du contrat.

    Une fois l\u2019achat effectu\u00e9 et dans les meilleurs d\u00e9lais, avant l\u2019\u00e9coulement de vingt-quatre (24) heures \u00e0 compter de l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019achat, NeuronUP adressera \u00e0 l\u2019utilisateur par courrier \u00e9lectronique un justificatif de la souscription r\u00e9alis\u00e9e, accompagn\u00e9 d\u2019un acc\u00e8s aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de contractualisation, pr\u00e9alablement accept\u00e9es express\u00e9ment par l\u2019utilisateur, r\u00e9gissant le service souscrit, ainsi que toute information suppl\u00e9mentaire et compl\u00e9mentaire jug\u00e9e utile au bon d\u00e9roulement de celui-ci.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et propri\u00e9t\u00e9 industrielle<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
      \n
    1. Tous les contenus affich\u00e9s sur les sites web et le blog, en particulier les conceptions, textes, vid\u00e9os, contenus audio, graphiques, logos, ic\u00f4nes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins ou tous autres signes susceptibles de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle appartiennent \u00e0 NeuronUP ou \u00e0 des tiers titulaires dont l\u2019usage a \u00e9t\u00e9 d\u00fbment obtenu en vue de leur inclusion dans ces environnements.

      En aucun cas il ne sera consid\u00e9r\u00e9 qu\u2019une licence quelconque est conc\u00e9d\u00e9e ou qu\u2019il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une renonciation, une transmission, une cession totale ou partielle desdits droits, ni qu\u2019un droit ou une expectative de droit est conf\u00e9r\u00e9, en particulier d\u2019alt\u00e9ration, d\u2019exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication au public desdits contenus, sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite de NeuronUP ou des titulaires correspondants.

      Pour \u00e9tablir un lien vers le site web de NeuronUP depuis tout autre site web, le consentement pr\u00e9alable, expr\u00e8s et \u00e9crit de NeuronUP sera n\u00e9cessaire.
      <\/li>\n\n\n\n
    2. Les images incorpor\u00e9es sur le site web, le blog et les  r\u00e9seaux sociaux au moyen de photographies de NeuronUP, de son personnel et\/ou de ses clients ou fournisseurs sont obtenues avec les autorisations et consentements correspondants et sont prot\u00e9g\u00e9es au titre de la l\u00e9gislation en vigueur. Le titulaire et b\u00e9n\u00e9ficiaire de ces droits est NeuronUP.

      L\u2019utilisateur accepte que l\u2019acc\u00e8s au site web et \u00e0 ses contenus ne lui conf\u00e8re aucun droit sur la propri\u00e9t\u00e9 de ces images, ni pour leur alt\u00e9ration ou modification, exploitation, appropriation indue, commercialisation, ni pour r\u00e9aliser tout acte de d\u00e9nigrement, de confusion, d\u2019exploitation de la r\u00e9putation ou tout acte de concurrence d\u00e9loyale portant atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.

      Ainsi, l\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser ces informations exclusivement pour un usage personnel, sans les publier sur les r\u00e9seaux sociaux, et \u00e0 ne r\u00e9aliser, ni directement ni indirectement, aucune exploitation commerciale des contenus, ni aucune autre action portant atteinte aux droits \u00e0 l\u2019image, de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et\/ou de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de leurs titulaires, sans le consentement expr\u00e8s de NeuronUP.
      <\/li>\n\n\n\n
    3. NeuronUP est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de tous autres droits en relation avec la mise en \u0153uvre et la commercialisation des services propos\u00e9s, la plateforme sur laquelle ils fonctionnent, ainsi que les contenus et ressources affich\u00e9s sur la plateforme, dans les offres, sur le site web et, en particulier, les conceptions, textes, graphiques, logos, ic\u00f4nes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins ou tous autres signes susceptibles d\u2019utilisation industrielle et commerciale, qui sont soumis au droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle de NeuronUP ou de tiers titulaires dont l\u2019usage a \u00e9t\u00e9 d\u00fbment obtenu.

      Le client, en souscrivant le service, accepte les conditions du service et, par cons\u00e9quent, les termes de la licence \u00e9tablie \u00e0 cet effet dans la clause correspondante. Pour toute action par laquelle le client exc\u00e9derait le respect des Conditions, il aura besoin d\u2019une autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de la part de NeuronUP.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      6. Utilisation de l\u2019Intelligence artificielle (IA) dans les Services<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

      Certains des services propos\u00e9s par NeuronUP peuvent int\u00e9grer des fonctionnalit\u00e9s fond\u00e9es sur des syst\u00e8mes d\u2019IA, tels que des assistants conversationnels ou la g\u00e9n\u00e9ration de contenus comme des images, dans le but d\u2019optimiser les processus et d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 du service offert au Client. En aucun cas ne seront employ\u00e9s des syst\u00e8mes d\u2019IA interdits par la r\u00e9glementation en vigueur. <\/p>\n\n\n\n

      NeuronUP maintiendra les m\u00e9canismes de supervision humaine appropri\u00e9s et agira conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement (UE) 2024\/1689 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil, du 13 juin 2024, sur l\u2019intelligence artificielle, et \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

      7. Engagements et responsabilit\u00e9s<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
        \n
      1. NeuronUP s\u2019engage \u00e0 ne pas r\u00e9aliser de publicit\u00e9 trompeuse. \u00c0 cet effet, ne seront pas consid\u00e9r\u00e9es comme publicit\u00e9 trompeuse les erreurs formelles ou alphanum\u00e9riques pouvant se trouver dans le contenu des diff\u00e9rentes sections du site web.<\/li>\n\n\n\n
      2. NeuronUP n\u2019est pas responsable de l\u2019usage ill\u00e9gitime que l\u2019utilisateur non autoris\u00e9 pourrait faire des noms de marque, noms de produit et marques commerciales qui, qu\u2019ils soient ou non la propri\u00e9t\u00e9 de NeuronUP, apparaissent sur le site web. Elle n\u2019est pas non plus responsable de l\u2019int\u00e9grit\u00e9, de la v\u00e9racit\u00e9 et de la lic\u00e9it\u00e9 du contenu des liens vers les sites web accessibles depuis le site web.<\/li>\n\n\n\n
      3. NeuronUP s\u2019engage \u00e0 ne pas envoyer de communications publicitaires ou promotionnelles par courrier \u00e9lectronique ou par tout autre moyen de communication \u00e9lectronique \u00e9quivalent sans les identifier comme communication commerciale et sans qu\u2019elles aient \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement sollicit\u00e9es ou autoris\u00e9es par leurs destinataires, conform\u00e9ment aux dispositions de la r\u00e9glementation en vigueur.<\/li>\n\n\n\n
      4. NeuronUP n\u2019est pas responsable des \u00e9ventuelles failles de s\u00e9curit\u00e9 pouvant se produire ni des \u00e9ventuels dommages pouvant \u00eatre caus\u00e9s au syst\u00e8me informatique de l\u2019utilisateur (mat\u00e9riel et logiciel), aux fichiers ou documents qui y sont stock\u00e9s, du fait de la pr\u00e9sence de virus sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur employ\u00e9 pour la connexion aux services et contenus du Site web, d\u2019un mauvais fonctionnement du navigateur ou de l\u2019utilisation de versions non mises \u00e0 jour de celui-ci.<\/li>\n\n\n\n
      5. NeuronUP adoptera toutes les mesures \u00e0 sa port\u00e9e pour emp\u00eacher les actions contraires \u00e0 la r\u00e9glementation espagnole et coop\u00e9rera avec les Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes dans l\u2019identification des personnes responsables des actions susceptibles de constituer des violations des lois applicables au pr\u00e9sent site web.<\/li>\n\n\n\n
      6. En naviguant dans les environnements de NeuronUP, votre navigateur peut produire des annonces publicitaires qui apparaissent soudainement (pop-up). Il est fort probable que celles-ci aient \u00e9t\u00e9 produites par d\u2019autres sites web que vous avez visit\u00e9s auparavant ou par des programmes de tiers install\u00e9s sur votre \u00e9quipement. NeuronUP ne recommande pas les produits ou services qui apparaissent dans ces fen\u00eatres pop-up sur votre \u00e9cran pendant que vous visitez son site web, et n\u2019est pas responsable de leur apparition.<\/li>\n\n\n\n
      7. NeuronUP n\u2019assumera aucune responsabilit\u00e9, directe ou indirecte, d\u00e9coulant du mauvais usage du site web, des services, des contenus, des liens et hypertextes inclus sur le site web par l\u2019utilisateur, ce dernier assumant en tout \u00e9tat de cause, sous sa seule responsabilit\u00e9, les cons\u00e9quences, dommages ou actions pouvant d\u00e9couler de son acc\u00e8s ou de son utilisation du site web ou des contenus h\u00e9berg\u00e9s.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        8. Blog<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

        Ce site web comporte une rubrique d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab blog \u00bb, dont la finalit\u00e9 est la diffusion de contenus scientifiques sur la neuror\u00e9\u00e9ducation cognitive fond\u00e9s sur les derni\u00e8res donn\u00e9es probantes obtenues au moyen de l\u2019utilisation de NeuronUP, ainsi que la vulgarisation dans le domaine de la psychologie, de la neuropsychologie et des neurosciences par des personnes expertes en la mati\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

        Les commentaires sur le blog permettent d\u2019exprimer les opinions des utilisateurs. En acc\u00e9dant \u00e0 ce service, l\u2019utilisateur d\u00e9clare conna\u00eetre et accepter la politique de confidentialit\u00e9 et les r\u00e8gles d\u2019utilisation \u00e9tablies \u00e0 cet effet. NeuronUP n\u2019est pas responsable des opinions des utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n

        Tout utilisateur du service de commentaires sur le blog s\u2019engage \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n