{"id":32638,"date":"2024-11-02T11:13:10","date_gmt":"2024-11-02T09:13:10","guid":{"rendered":"https:\/\/neuronup.com\/fr\/?page_id=32638"},"modified":"2025-11-14T13:58:19","modified_gmt":"2025-11-14T11:58:19","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/neuronup.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales et Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n
\n
Mentions l\u00e9gales<\/a><\/div>\n\n\n\n
Politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/div>\n<\/div>\n\n\n\n
<\/div>\n\n\n\n

Traduction de courtoisie<\/strong>. En cas de conflit entre les versions, la version espagnole<\/a> pr\u00e9vaudra toujours.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Mentions l\u00e9gales<\/h2>\n\n\n\n

Ce site appartient \u00e0 NeuronUP<\/strong>, S<\/strong>.L<\/strong>. (ci-apr\u00e8s, NeuronUP), dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 rue Piqueras, n\u00b0. 31, 5e \u00e9tage, \u00e0 Logro\u00f1o (La Rioja), et dont le NIF est B-26479725. NeuronUP est une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e constitu\u00e9e \u00e0 La Rioja, par acte pass\u00e9 \u00e0 Logro\u00f1o devant le notaire Julio Antonio Pernas Tob\u00eda, le 4 f\u00e9vrier 2011, sous le num\u00e9ro 175 de son protocole, inscrite le 9 f\u00e9vrier 2011 au Registre du commerce de La Rioja, au tome 726, folio 218, section 8\u00aa, feuille num\u00e9ro LO-14.320, inscription 1\u00aa.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP est un prestataire de services num\u00e9riques, propri\u00e9taire et d\u00e9veloppeur de l\u2019application ou solution SaaS (Software as a Service) web destin\u00e9e aux professionnels, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab NeuronUP \u00bb, pour la neuror\u00e9\u00e9ducation et la stimulation cognitives de personnes pr\u00e9sentant des d\u00e9ficits cognitifs dus \u00e0 diverses causes (l\u00e9sion c\u00e9r\u00e9brale, d\u00e9mence, handicap intellectuel, maladie mentale, etc.) et d\u2019enfants sans atteinte qui ont besoin de renforcer l\u2019attention, la m\u00e9moire, la planification, etc., afin d\u2019am\u00e9liorer l\u2019acquisition d\u2019aptitudes acad\u00e9miques.<\/p>\n\n\n\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019acc\u00e8s au site web et d\u2019utilisation des services propos\u00e9s<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

1.- OBJET DES CONDITIONS<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales (ci-apr\u00e8s, les \u00ab Conditions \u00bb) r\u00e9gissent l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation de www.neuronup.com<\/a> et www.neuronup.us<\/a> (ci-apr\u00e8s, \u00ab environnement web \u00bb, \u00ab environnements web \u00bb, \u00ab le site \u00bb, \u00ab les sites \u00bb ou \u00ab le site et le blog \u00bb, indistinctement).<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP vous sugg\u00e8re de lire les pr\u00e9sentes Conditions de ces environnements web, qui d\u00e9crivent les termes d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation applicables aux personnes qui les visitent et y naviguent, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation espagnole en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP peut modifier ces Conditions ; il est donc recommand\u00e9 de les consulter p\u00e9riodiquement afin d\u2019\u00eatre d\u00fbment inform\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le simple acc\u00e8s \u00e0 ces sites n\u2019implique l\u2019\u00e9tablissement d\u2019aucun type de relation entre NeuronUP et l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP ne peut pas garantir la disponibilit\u00e9 et la continuit\u00e9 du fonctionnement de l\u2019ensemble de ses environnements, car celui-ci d\u00e9pend d\u2019autres fournisseurs, mais, dans la mesure du possible, elle avertira au pr\u00e9alable des interruptions de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

2.- ACC\u00c8S AU SITE WEB<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

L\u2019acc\u00e8s aux sites est gratuit et implique n\u00e9cessairement et sans r\u00e9serve l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes Conditions.<\/p>\n\n\n\n

Certains contenus et services ne sont accessibles qu\u2019apr\u00e8s enregistrement de l\u2019utilisateur et sont soumis \u00e0 des conditions particuli\u00e8res d\u2019utilisation publi\u00e9es ici. En outre, la possibilit\u00e9 est offerte d\u2019acheter les produits et services propos\u00e9s apr\u00e8s paiement et acceptation de leurs conditions correspondantes.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur acc\u00e8de \u00e0 l\u2019un quelconque de ces environnements sous sa seule et unique responsabilit\u00e9. Les contenus et services propos\u00e9s sur le site ont pour objet la diffusion d\u2019informations sur les activit\u00e9s r\u00e9alis\u00e9es ainsi que sur les produits et services offerts par NeuronUP.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur sera responsable de l\u2019acc\u00e8s et du bon usage des sites conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, ainsi qu\u2019aux principes de bonne foi, de morale et d\u2019ordre public, et s\u2019engage \u00e0 respecter scrupuleusement toute instruction suppl\u00e9mentaire que NeuronUP pourrait lui impartir en lien avec cet usage et cet acc\u00e8s. Il est express\u00e9ment interdit de r\u00e9aliser des \u00ab framings \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019utilisation par l\u2019utilisateur de m\u00e9canismes modifiant le design, la configuration d\u2019origine ou les contenus de ce site.<\/p>\n\n\n\n

3.- EXACTITUDE DU CONTENU<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

NeuronUP se r\u00e9serve le droit d\u2019effectuer, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, toute modification ou mise \u00e0 jour des contenus et services des sites, des pr\u00e9sentes Conditions et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tous les \u00e9l\u00e9ments qui composent le design et la configuration des sites et du blog.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP mettra en \u0153uvre tous les moyens \u00e0 sa disposition pour que les informations incluses dans ces environnements soient exactes et mises \u00e0 jour, bien qu\u2019elle ne puisse pas le garantir en permanence.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019inclusion de liens vers d\u2019autres URL a un but purement informatif et n\u2019implique pas que NeuronUP recommande et\/ou garantisse ces sites, sur lesquels elle n\u2019exerce aucun contr\u00f4le, ni qu\u2019elle soit responsable de leur contenu.<\/p>\n\n\n\n

NeuronUP n\u2019est pas responsable des \u00e9ventuelles divergences qui pourraient survenir entre la version de ses documents imprim\u00e9s et la version \u00e9lectronique publi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

4.- Proc\u00e9dure de contractualisation<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
    \n
  1. L\u2019achat de produits ou de services via le site est soumis aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de contractualisation figurant sur le pr\u00e9sent site ainsi qu\u2019aux conditions particuli\u00e8res qui pourraient \u00eatre \u00e9tablies pour certains produits et services, dont vous serez pr\u00e9alablement inform\u00e9 avant la conclusion effective de ceux-ci.

    L\u2019utilisateur pourra acc\u00e9der aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de contractualisation de chacun des services propos\u00e9s via ce site \u00e0 tout moment pendant le processus de contractualisation du service en question.

    La version officielle de tous les contrats est r\u00e9dig\u00e9e en espagnol. Nous disposons toutefois de versions traduites \u00e0 titre gracieux en : anglais, fran\u00e7ais, italien et portugais (Br\u00e9sil). En cas de divergence, la version pr\u00e9valente sera celle r\u00e9dig\u00e9e en espagnol.

    En tout \u00e9tat de cause, pour contracter l\u2019un quelconque des produits ou services propos\u00e9s via ce site, il est n\u00e9cessaire que l\u2019utilisateur ait plus de 18 ans.

    Pendant le processus de contractualisation, l\u2019utilisateur remplira le formulaire \u00e9lectronique correspondant avec ses donn\u00e9es en suivant les instructions qui lui seront indiqu\u00e9es \u00e0 tout moment \u00e0 l\u2019\u00e9cran. Une fois le formulaire compl\u00e9t\u00e9, il devra accepter express\u00e9ment les pr\u00e9sentes Conditions et la Politique de confidentialit\u00e9 publi\u00e9e sur ce site.

    Chaque acte d\u2019achat implique la lecture et l\u2019acceptation irr\u00e9vocable des Conditions g\u00e9n\u00e9rales et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, particuli\u00e8res de contractualisation \u00e9tablies par NeuronUP, ainsi que de la Politique de confidentialit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
  2. Informations post\u00e9rieures \u00e0 la conclusion du contrat.
    Une fois l\u2019achat effectu\u00e9, et dans les plus brefs d\u00e9lais, avant l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai de vingt-quatre (24) heures \u00e0 compter de la r\u00e9alisation de l\u2019achat, NeuronUP adressera \u00e0 l\u2019utilisateur, par courrier \u00e9lectronique, un justificatif de la contractualisation r\u00e9alis\u00e9e, accompagn\u00e9 d\u2019un acc\u00e8s aux Conditions g\u00e9n\u00e9rales de contractualisation, pr\u00e9alablement accept\u00e9es express\u00e9ment par l\u2019utilisateur, r\u00e9gissant le service contract\u00e9, ainsi que de toute information compl\u00e9mentaire jug\u00e9e utile au bon d\u00e9roulement de celui-ci.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    5.- Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et propri\u00e9t\u00e9 industrielle<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
      \n
    1. Tous les contenus affich\u00e9s sur les sites et le blog, en particulier les designs, textes, vid\u00e9os, audios, graphiques, logos, ic\u00f4nes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins ou tout autre signe susceptible de protection par la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle appartiennent \u00e0 NeuronUP ou \u00e0 des tiers titulaires dont l\u2019utilisation a \u00e9t\u00e9 d\u00fbment obtenue pour leur inclusion dans ces environnements.

      En aucun cas il ne sera entendu qu\u2019une licence est conc\u00e9d\u00e9e ni qu\u2019il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une renonciation, transmission, cession totale ou partielle de ces droits, ni qu\u2019aucun droit ni esp\u00e9rance de droit n\u2019est conf\u00e9r\u00e9, et en particulier, aucun droit de modification, d\u2019exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique de ces contenus sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable expresse et \u00e9crite de NeuronUP ou des titulaires correspondants.

      Pour \u00e9tablir un lien vers le site web de NeuronUP \u00e0 partir de tout autre site, le consentement pr\u00e9alable et expr\u00e8s, par \u00e9crit, de NeuronUP sera n\u00e9cessaire.<\/li>\n\n\n\n
    2. Les images incorpor\u00e9es au site, au blog et aux r\u00e9seaux sociaux au moyen de photographies de NeuronUP, de son personnel et\/ou de ses clients ou fournisseurs sont obtenues avec les autorisations et consentements correspondants et sont prot\u00e9g\u00e9es par la l\u00e9gislation en vigueur. Le titulaire et b\u00e9n\u00e9ficiaire de ces droits est NeuronUP.

      L\u2019utilisateur accepte que l\u2019acc\u00e8s au site et \u00e0 ses contenus ne lui conf\u00e8re aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 sur ces images, ni le droit de les modifier, de les exploiter, de s\u2019en approprier ind\u00fbment, de les commercialiser, ni d\u2019accomplir tout acte de d\u00e9nigrement, de confusion, de parasitisme ou tout acte de concurrence d\u00e9loyale portant atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.

      De ce fait, l\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser ces informations exclusivement \u00e0 titre personnel, sans les publier sur les r\u00e9seaux sociaux, et \u00e0 ne r\u00e9aliser, ni directement ni indirectement, aucune exploitation commerciale des contenus, ni aucune action portant atteinte aux droits \u00e0 l\u2019image, \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 industrielle et\/ou \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de leurs titulaires, sans le consentement expr\u00e8s de NeuronUP.<\/li>\n\n\n\n
    3. NeuronUP est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de tous les autres droits li\u00e9s \u00e0 la mise en \u0153uvre et \u00e0 la commercialisation des services offerts, de la plateforme sur laquelle ils fonctionnent, ainsi que des contenus et ressources qui apparaissent sur la plateforme, dans les plans, sur le site web et, en particulier, des designs, textes, graphiques, logos, ic\u00f4nes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins ou tout autre signe susceptible d\u2019utilisation industrielle et commerciale soumis aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle de NeuronUP ou de tiers titulaires dont l\u2019usage a \u00e9t\u00e9 d\u00fbment obtenu.

      Le client, en contractant le service, accepte les conditions du service et, par cons\u00e9quent, les termes de la licence \u00e9tablis \u00e0 cet effet dans la clause correspondante. Pour toute action par laquelle le client d\u00e9passerait le cadre du respect des Conditions, il devra obtenir au pr\u00e9alable l\u2019autorisation \u00e9crite de NeuronUP.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      6.- Utilisation de l\u2019Intelligence artificielle (IA) dans les services<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

      Certains des services propos\u00e9s par NeuronUP peuvent int\u00e9grer des fonctionnalit\u00e9s bas\u00e9es sur des syst\u00e8mes d\u2019IA, comme des assistants conversationnels (chatbot) ou la g\u00e9n\u00e9ration de contenus, tels que des images, afin d\u2019optimiser les processus et d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 du service offert au Client. En aucun cas des syst\u00e8mes d\u2019IA interdits par la r\u00e9glementation en vigueur ne seront utilis\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

      NeuronUP maintiendra des m\u00e9canismes de supervision humaine ad\u00e9quats et agira conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement (UE) 2024\/1689 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil, du 13 juin 2024, relatif \u00e0 l\u2019intelligence artificielle ainsi qu\u2019\u00e0 toute autre r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

      7.- Engagements et responsabilit\u00e9s<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
        \n
      1. NeuronUP s\u2019engage \u00e0 ne pas diffuser de publicit\u00e9 mensong\u00e8re. \u00c0 cet effet, ne seront pas consid\u00e9r\u00e9es comme publicit\u00e9 mensong\u00e8re les erreurs formelles ou alphanum\u00e9riques pouvant \u00eatre relev\u00e9es dans le contenu des diff\u00e9rentes sections du site.<\/li>\n\n\n\n
      2. NeuronUP ne saurait \u00eatre tenue responsable de l\u2019utilisation ill\u00e9gitime qui pourrait \u00eatre faite par un patient non autoris\u00e9 des noms de marque, noms de produits, marques commerciales qui, qu\u2019elles soient ou non la propri\u00e9t\u00e9 de NeuronUP, apparaissent sur le site. Elle n\u2019est pas non plus responsable de l\u2019int\u00e9grit\u00e9, de la v\u00e9racit\u00e9 et de la lic\u00e9it\u00e9 du contenu des liens vers les sites auxquels il est possible d\u2019acc\u00e9der \u00e0 partir du site web.<\/li>\n\n\n\n
      3. NeuronUP s\u2019engage \u00e0 ne pas envoyer de communications publicitaires ou promotionnelles par courrier \u00e9lectronique ou tout autre moyen de communication \u00e9lectronique \u00e9quivalent sans les identifier comme communication commerciale et sans qu\u2019elles n\u2019aient au pr\u00e9alable \u00e9t\u00e9 demand\u00e9es ou autoris\u00e9es par leurs destinataires, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur.<\/li>\n\n\n\n
      4. NeuronUP ne saurait \u00eatre tenue responsable des \u00e9ventuelles erreurs de s\u00e9curit\u00e9 pouvant survenir ni des \u00e9ventuels dommages qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s au syst\u00e8me informatique de l\u2019utilisateur (mat\u00e9riel et logiciel), ni aux fichiers ou documents qui y sont stock\u00e9s, en cons\u00e9quence de la pr\u00e9sence de virus dans l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur utilis\u00e9 pour la connexion aux services et contenus du site, d\u2019un mauvais fonctionnement du navigateur ou de l\u2019utilisation de versions non actualis\u00e9es de celui-ci.<\/li>\n\n\n\n
      5. NeuronUP adoptera toutes les mesures \u00e0 sa port\u00e9e pour emp\u00eacher des actions contraires \u00e0 la r\u00e9glementation espagnole et coop\u00e9rera avec les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes pour identifier les personnes responsables des actions pouvant constituer des violations des lois applicables au pr\u00e9sent site web.<\/li>\n\n\n\n
      6. Lors de la navigation sur les environnements de NeuronUP, votre navigateur peut g\u00e9n\u00e9rer des annonces publicitaires qui apparaissent soudainement (pop-up). Il est fort probable que celles-ci aient \u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres sites que vous avez pr\u00e9alablement visit\u00e9s ou par des programmes tiers install\u00e9s sur votre \u00e9quipement. NeuronUP ne recommande pas les produits ou services apparaissant dans ces fen\u00eatres pop-up sur votre \u00e9cran pendant que vous visitez son site, et n\u2019est pas responsable de leur apparition.<\/li>\n\n\n\n
      7. NeuronUP n\u2019assumera aucune responsabilit\u00e9, directe ou indirecte, d\u00e9coulant de la mauvaise utilisation du site, des services, des contenus, des liens (links) et hypertextes inclus sur le site par l\u2019utilisateur, celui-ci assumant dans tous les cas, sous sa seule responsabilit\u00e9, les cons\u00e9quences, dommages ou actions pouvant r\u00e9sulter de son acc\u00e8s ou de l\u2019utilisation du site ou des contenus h\u00e9berg\u00e9s.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        8. Blog<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

        Ce site comporte une section intitul\u00e9e \u00ab blog \u00bb, dont l\u2019objectif est la diffusion de contenus scientifiques sur la neuro-r\u00e9\u00e9ducation cognitive, fond\u00e9s sur les derni\u00e8res donn\u00e9es probantes obtenues gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019utilisation de NeuronUP, ainsi que la vulgarisation dans les domaines de la psychologie, de la neuropsychologie et des neurosciences par des professionnels experts en la mati\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

        Les commentaires sur le blog permettent aux patients d\u2019exprimer leurs opinions. En acc\u00e9dant \u00e0 ce service, l\u2019utilisateur d\u00e9clare conna\u00eetre et accepter la politique de confidentialit\u00e9 et les r\u00e8gles d\u2019utilisation \u00e9tablies \u00e0 cet effet. NeuronUP n\u2019est pas responsable des opinions des patients.<\/p>\n\n\n\n

        Tout utilisateur du service de commentaires sur le blog s\u2019engage \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n